Hervé Gicquel


De: Hervé GICQUEL
Maire de Charenton-le-Pont (94)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
la maire de Paris
Treize maires élus le
5 mars 2021
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000043467738(source JORF)
composition
02 Mai 202102/05/2021
De: Hervé GICQUEL
membre suppléant, représentant l'association Club 14
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000033897895(source JORF)
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Hervé Gicquel
directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers régionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
10° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Hervé Gicquel
directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Hervé Gicquel
directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951733(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Hervé Gicquel
directeur territorial Prêt et Investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.